Droit commercial

Conseiller juridique et partenaire

Pour une entreprise, le choix d’un conseiller juridique est important puisque les décideurs recherchent plus qu’un professionnel du droit : ils veulent un conseiller qui saura concilier le droit avec le plan stratégique de l’entreprise, compte tenu de son plan d’affaires, de son développement, de sa croissance, des aléas du marché, de la concurrence et de l’emploi.

Nous croyons qu’un conseiller juridique est non seulement un bon juriste, mais aussi un partenaire de l’entreprise qu’il représente. En ce sens, nous avons comme leitmotiv d’offrir des services professionnels de premier ordre avec valeur ajoutée, et ce, à des prix concurrentiels. L’engagement constant des professionnels de l’équipe du droit commercial dans le monde des affaires témoigne de la volonté d’offrir des solutions et des conseils novateurs conformes aux orientations stratégiques de nos clients.

Nous tenons compte des réalités concrètes auxquelles l’entreprise doit faire face et des nombreux défis de rentabilité, de rendement, d’efficience et de concurrence dans un marché mondial. Nous voulons contribuer au succès de nos clients par notre esprit d’initiative, notre créativité et notre connaissance profonde du droit régissant les échanges commerciaux.

Le travail d’équipe est valorisé, encouragé et nécessaire afin que l’entreprise puisse bénéficier du soutien juridique dont elle a besoin pour la conclusion de ses affaires et y avoir accès en temps voulu. Le taux de rétention élevé est la preuve évidente de la satisfaction de nos clients. Nous sommes fiers de cette fidélité qui démontre l’importance de notre approche personnalisée dans l’établissement d’une relation de confiance avec notre clientèle.

L’art de la négociation

Les membres de l’équipe du droit commercial sont d’habiles négociateurs, forts de l’expérience acquise dans l’exécution de nombreux mandats. Composée de professionnels expérimentés et dynamiques, l’équipe participe à la conclusion de nombreux contrats, en assurant aux entreprises la quiétude d’un contrat bien fait, complet, préventif et « gagnant gagnant » de façon à ce que les parties contractantes soient rassurées par les termes, conditions et modalités de leur entente contractuelle, de leur convention commerciale, de franchise ou de distribution. Protéger les affaires de nos clients, c’est prendre à cœur leurs préoccupations et bien connaître leurs plans d’affaires afin d’avoir constamment à l’esprit, lors de la négociation d’une transaction ou de la rédaction d’une clause d’exclusivité ou de non-concurrence, les enjeux stratégiques propres à l’entreprise.

Une expertise diversifiée

Rédaction et négociation de conventions commerciales de toutes natures, notamment :

• Cautionnements et billets
• Consultations et opinions relatives aux obligations découlant de la Charte de la langue française
• Consultations relatives aux droits et obligations des actionnaires et sociétaires
• Contrats d’agence
• Contrats d’alliances stratégiques
• Contrats d’édition
• Contrats de service
• Contrats de société et d’association
• Contrats d’options d’achat d’actions
• Conventions d’approvisionnement et de fourniture de produits
• Conventions de cession et de licence, exclusive et non exclusive
• Conventions de développement et de commercialisation de produits
• Conventions de coentreprises
• Conventions de distribution
• Conventions de droits de premier refus et de première offre
• Conventions de fabrication et d’approvisionnement
• Conventions de franchise
• Conventions de non-concurrence, de non-sollicitation et de confidentialité
• Conventions de recherche et développement subventionnés dans le domaine des sciences de la vie
• Conventions de société en commandite
• Conventions de souscription
• Conventions entre actionnaires, bipartites ou multipartites
• Dissolution et liquidation de sociétés
• Hypothèques mobilières et immobilières
• Médiation et arbitrage en cas de mésentente
• Recours en oppression
• Rédaction d’opinions juridiques
• Traduction de documents d’entreprise et de conventions commerciales