Valeurs mobilières

Naviguer avec facilité dans les opérations complexes

Notre équipe d’avocats aguerris dispense des conseils sur tous les genres d’opérations financières assujetties à la législation en valeurs mobilières. Notre pratique touche autant les étapes préparatoires de l’opération que sa négociation et sa réalisation. Qu’il s’agisse de traiter avec les participants aux marchés financiers ou d’interpréter les lois sur les valeurs mobilières, nous travaillons en étroite collaboration avec nos clients pour veiller à ce qu’ils atteignent leurs objectifs. Bien que les questions touchant l’accès aux marchés financiers et les valeurs mobilières soient souvent semblables d’un secteur à un autre, notre expertise dans les secteurs de la fabrication, de l’énergie, des mines, des sciences de la vie, de la haute technologie et des télécommunications, conjuguée à notre capacité de travailler aussi bien en français qu’en anglais, se révèle très avantageuse pour nos clients.

Accès aux marchés financiers

Nous possédons les compétences et l’expertise nécessaires pour guider les entreprises dans le processus complexe du premier appel public à l’épargne et pour les aider à se conformer aux obligations réglementaires qui leur incombent en vertu de la législation en valeurs mobilières. Nos avocats accompagnent les entreprises à toutes les étapes de leur évolution, de l’obtention du capital de démarrage jusqu’au placement initial, puis aux financements publics subséquents.

Nous comptons parmi notre clientèle des sociétés ouvertes, des sociétés fermées arrivées aux dernières étapes du financement par capital de risque, des courtiers en valeurs mobilières et des cabinets d’avocats étrangers. Nous avons une longue expérience de la représentation des entreprises tout au long du processus d’accès aux marchés financiers publics. Nous représentons aussi un certain nombre d’organismes de placement collectif établis au Québec et sommes donc familiers avec la réglementation applicable aux organismes de placement collectif et à leurs gestionnaires.

Au service de l’industrie

Nos avocats possèdent une vaste expérience dans la défense des intérêts des courtiers et des autres participants aux marchés financiers qui sont des entités réglementées en vertu des lois sur les valeurs mobilières, comme les fonds de placement et les conseillers financiers. Nous sommes retenus comme conseillers juridiques dans bon nombre d’opérations de fusion et d’acquisition auxquelles prennent part des participants aux marchés financiers et possédons par conséquent toute l’expertise nécessaire pour traiter les questions réglementaires reliées à ce type d’opérations.

Nos avocats détiennent également les compétences requises pour prendre en charge les dossiers relatifs à la constitution de nouveaux participants aux marchés financiers, dont les fonds de placement et les conseillers en valeurs, qu’ils soient intégralement réglementés ou qu’ils soient dispensés de certaines dispositions législatives ou réglementaires en valeurs mobilières. Nos compétences et notre expertise nous permettent d’offrir en temps opportun des conseils qui répondent aux besoins de nos clients.

Des relations à long terme avec nos clients fondées sur l’excellence

La réputation de notre cabinet n’est plus à faire en ce qui concerne l’attention que nous portons à l’entretien de relations à long terme avec nos clients. Cette réputation s’est bâtie au fil de nos réalisations et s’appuie sur un service toujours efficace et pertinent. Comme nous savons très bien que nos clients recherchent des services juridiques à valeur ajoutée, nos services sont personnalisés, compétents et opportuns. Nous réagissons rapidement aux demandes de nos clients et nous possédons les connaissances et les capacités juridiques nécessaires pour élaborer des solutions pratiques aux problèmes complexes et pour aider nos clients à réaliser des opérations de manière novatrice et rentable.

Une expertise diversifiée

• Planification de premiers appels publics à l’épargne (PAPE) pour des sociétés émergente
• Placements publics et privés par émissions de titres de créance ou de participation
• Inscription de titres aux bourses canadiennes
• Conformité aux exigences d’information continue, y compris la gouvernance d’entreprise, la préparation et le dépôt de rapports annuels, les notices annuelles et les circulaires de sollicitation de procurations
• Offres publiques d’achat et prises de contrôle inversées, y compris les conventions de blocage et les conventions de soutien
• Représentation de comités indépendants de conseils d’administration dans une vaste gamme d’opérations
• Opérations telles les offres publiques d’initié, les offres publiques de rachat, les opérations entre apparentés et les regroupements d’entreprises exigeant l’approbation des actionnaires minoritaires
• Inscription des participants aux marchés financiers auprès des autorités de réglementation des valeurs mobilières
• Litiges et autres audiences devant les autorités de réglementation des valeurs mobilières
• Régime d’intéressement en valeurs mobilières pour les administrateurs et les dirigeants
• Fusions et acquisitions mettant en cause des entités ouvertes et d’autres participants aux marchés financiers
• Service de traduction de premier ordre (anglais-français et français-anglais) pour tous les documents reliés aux valeurs mobilières