Propriété intellectuelle

Protéger le fruit de sa créativité

La propriété intellectuelle, quoique souvent négligée, est un élément d'actif des plus importants qui, au cours des premières étapes de croissance de l'entreprise, peut servir de base au financement. À mesure que l'entreprise grandit, la propriété intellectuelle lui permet de se constituer des créneaux, de protéger ses marchés, de lancer de nouveaux produits et de créer des liens commerciaux stratégiques.

Les avantages concurrentiels sont très souvent le résultat des efforts collectifs et du dévouement de personnes qui mettent au point des moyens novateurs afin de permettre à leur entreprise de grandir. La propriété intellectuelle, qu'il s'agisse de brevets, de marques de commerce, de droits d'auteur, de dessins industriels ou de secrets commerciaux, doit alors être protégée si on veut qu'elle serve à améliorer l'investissement et à récompenser la créativité.

 

Une expertise à la mesure des besoins de nos clients

Notre expertise en droit de la propriété intellectuelle est vaste. Nous participons aux négociations, donnons des avis juridiques complets et protégeons le droit propriétal de tous les types de propriété intellectuelle. Nos avocats ont une expérience éprouvée des mandats de toutes sortes en matière de propriété intellectuelle, tels que le simple enregistrement, les licences et les autres questions de nature contractuelle, le financement, les fusions et acquisitions et les litiges complexes, tant au niveau fédéral que provincial.

Nous savons qu'il est fondamental de garder une longueur d'avance sur la concurrence. Nous sommes par ailleurs conscients du rôle crucial que joue la propriété intellectuelle en permettant à l'entreprise de créer et d'améliorer des produits novateurs et de stimuler la créativité.

Nous représentons de grandes sociétés ouvertes et fermées, de jeunes entreprises exploitées en propre et axées sur la technologie ainsi que les investisseurs en capital de risque qui les financent. Nos avocats agissent pour le compte de clients représentant une gamme étendue de produits, de services et de technologies et couvrant un large éventail de secteurs d'activité, dont la fabrication, la technologie de l'information, les télécommunications, l'industrie pharmaceutique, le vêtement et le commerce de détail.

 

Nous connaissons le Québec

Nous répondons quotidiennement aux préoccupations de clients de l'extérieur du Québec sur la façon de faire des affaires dans la province. Par exemple, nous donnons des conseils sur certaines particularités uniques au Québec et à la tradition du droit civil en ce qui concerne les marques de commerce et la langue.

 

Un langage clair, des conseils éclairés

Grâce à l'ensemble des ressources du cabinet, nous répondons non seulement aux besoins en matière de propriété intellectuelle, mais aussi à d'autres exigences de nature juridique et commerciale liées à la commercialisation des produits et des services de notre clientèle. Nos avocats conseillent régulièrement nos clients sur des questions de droit commercial relatives à la propriété intellectuelle et leur prodiguent des conseils adaptés à leurs objectifs commerciaux, dans un langage clair plutôt que dans un jargon spécialisé et hermétique.

Nous veillons à ce que nos clients soient au courant des mesures dont ils disposent pour protéger et renforcer leur propriété intellectuelle ainsi que des coûts correspondants. Nous sommes tout à fait conscients que les clients recherchent une valeur ajoutée dans les services juridiques et nous savons que les budgets doivent être respectés. Respect des délais serrés, conseils judicieux et service hors pair, voilà les atouts de notre cabinet.

 

L'excellence avant tout

  • La réalisation des mandats de manière efficace et économique
  • Une valeur ajoutée pour le client et le respect des budgets
  • Une expérience éprouvée de la représentation des entrepreneurs et des grandes sociétés ainsi que des investisseurs en capital de risque qui les financent
  • Des compétences touchant les lois linguistiques et la tradition du code civil uniques au Québec, notamment en ce qui concerne les incidences sur les marques de commerce
  • La résolution de questions élémentaires ou complexes rapidement et économiquement

 

Une expertise diversifiée

  • Enregistrement de la propriété intellectuelle
  • Enregistrement de noms de domaine et élaboration de stratégies d'acquisition et de résolution de différends
  • Poursuites en matière de marque de commerce
  • Procédures de contestation de marques de commerce
  • Avis sur les questions d'enregistrement et de violation
  • Licences
  • Représentation devant les tribunaux administratifs
  • Litiges liés à l'application et à la défense des droits en matière de propriété intellectuelle
  • Coordination et tenue de dossiers de propriété intellectuelle à l'échelle internationale