Droit de l’énergie

Constamment à l’avant-garde

Le secteur de l’énergie connaît une croissance fulgurante, et nos avocats en comprennent bien les conséquences juridiques et commerciales. Ils possèdent en outre une connaissance unique des politiques gouvernementales qui régissent les marchés de l’énergie. Hier monopolistique, ce grand secteur est aujourd’hui concurrentiel tant au Canada qu’aux États-Unis et crée des occasions d’affaires aussi bien pour les joueurs établis que pour les nouveaux venus. Notre cabinet est exceptionnellement bien placé pour répondre rapidement et efficacement à tous les besoins de ses clients dans les dossiers touchant l’énergie. Nous sommes notamment en mesure de les aider non seulement à bien saisir les enjeux de la restructuration du secteur, mais aussi à profiter des occasions d’affaires qui en découlent.

Notre équipe d’avocats affiche une vaste expérience des questions énergétiques au Canada. Nos avocats possèdent une connaissance approfondie des lois et de la jurisprudence pertinentes ainsi qu’une expérience étendue de l’aspect commercial du secteur de l’énergie et ils participent à la négociation de regroupements, de fusions, d’alliances et de partenariats.

Une clientèle diversifiée et internationale

Nous conseillons notamment des promoteurs, des producteurs, des prêteurs, des investisseurs et d’autres joueurs du secteur de l’énergie, grands et petits. Nos conseils sont surtout sollicités dans le cadre de négociations avec les sociétés de services publics et les gouvernements. Nous obtenons par exemple pour nos clients les permis et les autorisations dont ils ont besoin pour des projets de petites centrales hydroélectriques, de cogénération et d’énergie éolienne. Nous les conseillons aussi pour tout ce qui touche les procédures juridiques, les audiences publiques en matière d’énergie à l’égard des tarifs et des conditions de service ainsi que les plaintes portées devant les tribunaux administratifs.

Nous comprenons les enjeux

Notre vaste expérience du secteur nous permet d’offrir des conseils juridiques pratiques, opportuns et efficaces dans un domaine qui évolue rapidement. Étant donné que nous conseillons des clients sur un large éventail de questions partout au Canada et à l’échelle internationale, nous comprenons les demandes et les besoins des intervenants du secteur de l’énergie.

Nos avocats affichent non seulement de grandes compétences juridiques, mais aussi une longue expérience des affaires combinée à une connaissance approfondie du secteur.

• Nous excellons à manœuvrer dans le dédale des lois et des règlements municipaux, provinciaux et fédéraux touchant le financement, la fiscalité, l’utilisation du sol, l’immobilier, l’environnement et d’autres questions de nature juridique.
• Nous conseillons nos clients sur l’élaboration de projets énergétiques, notamment en matière de production hydroélectrique, de cogénération et d’énergie nouvelle.
• Nous représentons nos clients aux audiences d’autorisation réglementaire touchant le transport et la distribution de l’électricité et du gaz naturel, les demandes d’exportation d’énergie et d’autres questions réglementées.
• Nous participons à toutes les facettes de l’acquisition et de l’aliénation d’actifs dans des transactions nationales et internationales.
• Nous participons à l’établissement de conventions d’utilisation du sol, de conventions sur les installations ainsi que de conventions de propriété et d’exploitation.

Pouvoir compter sur une expertise unique et une équipe intégrée

Nos avocats possèdent une expertise unique des questions énergétiques et ont accès à l’ensemble des ressources du cabinet. Le financement d’entreprises, les valeurs mobilières, les fusions et acquisitions, le droit de l’environnement, la fiscalité, le droit immobilier, le litige, la technologie et le droit du travail constituent autant de champs de pratique qui sont particulièrement pertinents au secteur de l’énergie.

Nous sommes fiers de notre approche proactive et pratique et mettons l’accent sur la valeur ajoutée et la continuité de nos services. Notre expertise des questions énergétiques nous permet de prévoir les problèmes et d’élaborer des solutions créatives en temps opportun. Nos clients comptent sur notre connaissance des dossiers, qu’il s’agisse de tendances en réglementation, de politiques ou de lois particulières.

L’excellence avant tout

• Une compréhension des conséquences juridiques et commerciales de la restructuration du secteur de l’énergie
• Une connaissance des points de vue des gouvernements et des sociétés de services publics
• Une clientèle diversifiée et internationale, composée de promoteurs, de petits et de grands producteurs, de gros utilisateurs ainsi que de négociants et de courtiers
• La capacité de manœuvrer dans le dédale des politiques et des règlements municipaux, provinciaux et fédéraux
• Des conseils pratiques, opportuns et efficaces
• Une approche proactive et pratique

Une expertise diversifiée

• Droits et revendications des autochtones
• Élaboration de projets énergétiques, notamment en matière de production hydroélectrique, de cogénération et d’énergie nouvelle
• Questions environnementales
• Conventions sur les installations
• Dossiers relatifs à la gestion de l’eau, qu’il s’agisse d’eaux souterraines ou de surface, y compris l’approvisionnement et la distribution, la déviation des cours d’eau et le déplacement de collectivités
• Coentreprises
• Conventions d’utilisation du sol
• Négociations avec les gouvernements et les services publics
• Conventions de propriété et d’exploitation
• Achat et vente d’énergie
• Conseils sur la conformité à la réglementation
• Représentation devant les régies de l’énergie et autres entités administratives
• Acquisitions d’emplacements
• Structuration et financement de projets énergétiques
• Questions liées à la fiscalité et à l’entreprise

Experts dans ce domaine