Michel G. Ménard
Associé

Survol

Michel G. Ménard s’est joint au cabinet en 1985. Il a acquis une solide expérience dans le domaine des litiges civils et commerciaux tant en demande qu’en défense. Il représente, entre autres, des systèmes de franchisage, des locateurs et propriétaires immobiliers, des constructeurs d’importance et des syndicats de copropriétaires, des syndics de faillite et des entreprises de toute taille. Son expérience, notamment en matière de réalisation des sûretés, l’a conduit à enseigner le droit des sûretés à l’Université de Montréal de 1992 à 2006. Il est également conférencier auprès de plusieurs organismes, comme Insight, l’American Bar Association, l’Association du Barreau canadien et l’Association québécoise de planification fiscale et successorale.

Michel a plaidé devant toutes les instances provinciales et fédérales et notamment à de nombreuses reprises devant la Cour d’appel du Québec. Il a plaidé devant la Cour Suprême du Canada pour Nav Canada dans une affaire visant à déterminer les droits de cette dernière à titre de fournisseur de services de navigation aérienne en regard des droits d’utilisateurs et de propriétaire d’avions commerciaux. Il a représenté l’Union des municipalités du Québec devant la Régie de l’énergie.

Michel possède une solide expérience en matière d’arbitrage ainsi qu’en médiation. Il a utilisé le processus d’arbitrage dans le cas de litiges d’interprétation d’ententes commerciales avec Hydro-Québec ainsi que dans des dossiers importants de droit de la construction.

Domaines d'expertise
  • Recouvrements et litiges bancaires
  • Faillite, insolvabilité et restructuration
  • Litiges civil et commercial
  • Droit de la construction
  • Franchisage
Formation
  • LL.M., London School of Economics, 1984
  • B.C.L., Université de Montréal, 1982
Associations et activités
  • Membre du Barreau du Québec
  • Membre de l’Association du Barreau canadien
  • Membre des sections Insolvabilité, Construction, Affaires et Immobilier du Barreau canadien
  • Membre de l’Association des professeurs de droit du Canada (1992-1996)
  • Enseignant en droit des sûretés à l’Université de Montréal de 1992 à 2006
Publications
Distinctions
  • Récipiendaire d’une bourse du ministère de la Justice du Canada pour le programme de common law à l’Université Dalhousie (Halifax), 1981
  • Récipiendaire d’une bourse du Fonds (F.C.A.C.) pour l’aide et le soutien à la recherche afin de poursuivre ses études de maîtrise, 1983-1984
Photo Michel Ménard
Téléphone 514 925-6328 Télécopieur 514 925-5028 Courriel
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Carte virtuelle VCard
Année d'admission au Barreau

Québec,1984

Langues

Français, anglais