Michel Marchand
Associé

1968-1974 :  Jasmin & Marcoux. Avocat-employé. Représentation devant les tribunaux civils et administratifs et conseils en matière de responsabilité civile générale et de droit pénal et criminel.

1975-1980 :  St-Germain, Marchand, Jasmin & Melançon. Associé fondateur. Représentation devant les tribunaux civils et administratifs et conseils en matière d’assurance, de responsabilité civile générale et professionnelle, de droit civil et de droit de la construction.

1978-1984 :  Arbitre nommé au Décret de la construction.

1978-1991 :  Représentant principal au Québec d’une société d’assurances générales domiciliée à Vancouver.

1981-1990 :  Marchand, Jasmin & Melançon. Associé. Principal conseiller juridique externe d’un courtier en valeurs mobilières indépendant basé à Montréal, de 1981 à novembre 1991. En cette qualité, participe activement à la croissance de l’entreprise (d’une dizaine d’employés à plus de 400). Plus particulièrement, agit à titre de conseiller juridique de cette société (et de ses affiliées) dans le cadre de ses deux appels publics à l’épargne et de celui effectué par sa filiale, de ses acquisitions, créations et ventes d’entreprises et d’établissements, tant au Québec qu’au Canada et sur les principales places financières à l’étranger, ainsi qu’auprès des bourses et organismes dont elle est ou devient membre.

Représente aussi, à titre de conseiller juridique, a) ce courtier quant à l’ensemble des financements (pour compte ou pris ferme) qu’il effectue, ainsi que sur la plupart des offres publiques d’achat d’actions et fusions et acquisitions pour lesquelles il agit à titre de conseiller financier, et b) plusieurs petites et moyennes entreprises du Québec, fermées ou ouvertes, en matière de financement, fusions et acquisitions et maintien de leur statut d’émetteur assujetti.

Depuis 1991, Michel Marchand conseille et représente plusieurs courtiers et conseillers en valeurs mobilières quant à a) diverses réclamations et recours en dommages formulés par des clients et tierces parties découlant de diverses causes, notamment pertes sur transactions résultant de négligence professionnelle, b) des questions concernant la gestion du risque et la conformité des opérations à la réglementation applicable, et c) diverses matières concernant tous les types d’inscription auprès des autorités canadiennes en valeurs mobilières, les fusions, acquisitions et ventes d’éléments d’actifs, changement de contrôle, financement (privé et public) au moyen d’émission de dette ou de titres de propriété et, de manière générale, des questions variées en matière de réglementation de l’entreprise.

Il agit également à titre de conseiller juridique pour a) plusieurs institutions financières, sociétés et personnes fortunées quant à diverses formes d’investissement et de financement de dette et de capital, b) le Comité indépendant du conseil d’administration de quatre sociétés ouvertes cibles quant à des offres de prise de contrôle par des parties contrôlantes ou initiées, et c) plusieurs entreprises en matière de planification et mise en œuvre de développement ou redressement des affaires.

Siège au conseil d’administration de :

• Dynalta Energy Corporation (Calgary), société ouverte d’exploration et de production de gaz et de pétrole dont les actions sont inscrites à la cote de la Bourse de Toronto et de la Bourse de Montréal
  • De décembre 1988 au 28 mai 1993 (date de la fusion avec Fossil Oil & Gas Limited)
• McNeil, Mantha, Inc. (Montréal), une société ouverte de courtage en valeurs mobilières dont les actions sont inscrites à la cote de la Bourse de Toronto et de la Bourse de Montréal
  • Du 25 janvier 1988 au 18 novembre 1991 (date de sa fusion avec RBC Dominion Valeurs Mobilières Inc, filiale de Banque Royale du Canada)
• Hôpital Notre-Dame (Montréal), du 1er octobre 1992 au 31 octobre 1996 (date de la fusion avec l’Hôpital St-Luc et l’Hôpital Hôtel-Dieu de Montréal pour former le Centre hospitalier universitaire de Montréal (CHUM))

• Financement
• Fusions et acquisitions
• Valeurs mobilières

• LL.L., Université de Montréal, 1967
• B.A., Université de Montréal, 1964

• Membre du Barreau du Québec
• Membre souscripteur de Lloyd’s of London depuis janvier 1986